mercredi, 01 octobre 2008

Informations générales: SICTOMU

Ce Jeudi 2 Octobre 2008 à 18H30 au Foyer Communal de ST-SIFFRET, Assemblée générale du Syndicat.

 

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ORDRE DU JOUR

1 - Approbation du P.V. du Comité Syndical du 2 juillet 2008
 
2 - Administration générale :

2-1   Installation de deux nouveaux délégués
2-2    Remplacement d'un membre du Bureau
2-3    Redéfinition des orientations stratégiques du SICTOMU
2-4    Constitution de commissions thématiques
2-5    Déchetterie de Fournès – Extension des jours d'ouverture
2-6    Election du délégué du collège "élu" au CNAS
 
3 - Finances :
3-1   Décision modificative n° 1
3-2   Réalisation des locaux administratifs et techniques d'Argilliers – Avenant à la convention de la SEGARD
3-3   Exonération de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères 2009
3-4   Personnel – Prise en charge des frais de déplacement et de formation
 
4– Information sur les décisions prises par le Président en vertu de l'article 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales

5- Questions et informations diverses

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